Conditions générales d'utilisation
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation encadrent l'accès au site archipilotis.fr et archipilotis.com (le « site »), édité par VIP-IT-CONSULTING, EURL au capital de 2 500 €, SIREN 830 310 306, dont le siège est situé 1 Les Bruyères, 41270 La Chapelle-Vicomtesse. Le site présente la solution ArchiPilotis, conçue et éditée par VIP-IT-CONSULTING. Naviguer sur le site vaut acceptation de ces conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, sans inscription. VIP-IT-CONSULTING s'efforce d'en assurer la disponibilité, sans obligation de résultat, et peut l'interrompre pour maintenance ou le faire évoluer à tout moment.
3. Contenu et caractère informatif
Les informations présentées décrivent la solution ArchiPilotis à titre indicatif ; elles ne constituent pas une offre contractuelle. Les captures d'écran utilisent des données fictives. Les prix, exemples chiffrés et fonctionnalités peuvent évoluer. L'utilisation de la solution ArchiPilotis elle-même fait l'objet d'un contrat distinct conclu avec VIP-IT-CONSULTING.
4. Demande de rendez-vous
Le formulaire de demande de rendez-vous prépare un e-mail dans la messagerie du visiteur ; aucune donnée n'est transmise au site. Le visiteur reste libre d'envoyer ce message. Les données échangées sont traitées comme indiqué dans les mentions légales.
5. Propriété intellectuelle
Le site et ses contenus (textes, captures, illustrations, nom et logo ArchiPilotis) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à VIP-IT-CONSULTING. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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VIP-IT-CONSULTING ne saurait être tenue responsable d'un dommage résultant de l'utilisation du site, d'une indisponibilité ou d'une erreur dans son contenu. Les liens vers des sites tiers éventuels sont fournis pour information ; VIP-IT-CONSULTING n'en contrôle pas le contenu.
7. Données personnelles et cookies
Le site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Les droits des personnes sur leurs données sont décrits dans les mentions légales.
8. Modification des conditions
VIP-IT-CONSULTING peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.
Dernière mise à jour : 15 octobre 2026.